La commission administrative paritaire PATS s’est tenue le 24 novembre 2015 à partir de 09H30.

Les points suivants étaient à l’ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal

La CFDT a formulé des demandes de modification sur le PV. Dans la mesure où la totalité de ces demandes ont été prises en compte et seront reportées sur le PV, ce dernier est approuvé.

• Prorogation de détachement

Ces points relèvent de mesures individuelles. A ce titre la CFDT propose aux agents concernés de prendre contact avec leurs représentants afin d’avoir des informations relatives à leur situation personnelle.

Les élus se tiennent à disposition pour toutes questions éventuelles.